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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES
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Cruz'Art
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Cruz'Art
CRUZILLES, SAS

Numéro de dépôt :
3732647
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2030
Cruz\'Art de CRUZILLES

Présentation de la marque Cruz'Art

Déposée le 22 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cruz'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUZILLES domicilié(e) 226, avenue Jean Mermoz, 63000 CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme desjonqueres Amandine domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1, 63064 Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.

La marque Cruz'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cruz'Art arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.

CRUZILLES a également déposé les autres marques suivantes : PERE LOUIS , PERE LOUIS , P'tits Confits entre amis osez le fruit , NOEL CRUZILLES , C CRUZILLES , CASSISSINE , legertise , Cruzilles Maître Confiseur en Auvergne MAISON FONDEE EN 1880 , Louis AUBERT SAVEURS FRUITEES , croq'noir


CRUZILLES, SAS - 226, avenue Jean Mermoz, 63000 CLERMONT FERRAND - France - SIREN 857201099


FIDAL, Mme desjonqueres Amandine - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1, 63064 Clermont-Ferrand Cedex 1 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753694 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07

Produits diététiques à base de fruits ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aromates autres que les huiles essentielles ; condiments, confiserie, biscuit, poivre.